Contenus du site Web
Les contenus des sites de BSH ont été compilés avec le plus grand soin et en toute conscience. Cependant, BSH n'assume aucune responsabilité quant à l'actualité, l'intégralité et l'exactitude des informations publiées sur ces sites. En tant que prestataire de services, BSH est responsable de ses propres contenus figurant sur ces sites, conformément aux prescriptions générales.
En sa qualité de prestataire de services, BSH n'est pas tenue de contrôler des informations externes ou des informations de tiers, qui sont présentées ou enregistrées sur les sites de BSH. BSH supprimera d'éventuels contenus illicites immédiatement après en avoir pris connaissance. La responsabilité de BSH ne peut être engagée qu'à partir du moment où elle prend connaissance du caractère illicite des contenus.
Responsabilité limitée pour les liens externes
Les sites BSH contiennent des liens vers des sites de tiers («liens externes»). BSH n'assume aucune responsabilité pour de tels contenus externes, étant donné que ceux-ci n'entrent pas dans sa sphère d'influence. Le fournisseur des informations, qui peuvent être consultées par le biais de ces liens externes, est responsable de leur contenu et de leur exactitude. BSH n'a pu identifier aucune violation de la loi au moment de la création du lien. Dès que BSH aura pris connaissance d'une infraction à la loi, elle supprimera le lien en question des sites BSH.
Propriété intellectuelle
Les contenus et œuvres publiés sur les sites de BSH sont soumis au droit d'auteur et autres lois pour la protection de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, transformation, diffusion ou autre utilisation sortant du cadre des droits d'auteur requiert l'accord écrit préalable de BSH. Certains contenus et œuvres publiés sur les sites de BSH sont soumis au droit d'auteur de tiers.
Rédigé en juin 2018